Management des produits : cartographie des réglementations sectorielles
Temps de lecture estimé : 2 minutes
Nombreuses sont les réglementations concernant les produits, il est essentiel d’avoir une vision globale
Les réglementations européennes concernant les produits chimiques sont nombreuses et il est difficile de savoir ce qui s’applique réellement à un produit donné. Il y a les réglementations « transversales » ou « mères » (REACH et CLP) auxquelles viennent s’ajouter de nombreux autres règlements, directives et référentiels (Cosmétiques, Pharmaceutique, Dispositif médical, Biocides, Phytopharmaceutiques, Engrais, Alimentaire, PIC, POP, DEEE, « Conflicts minerals », RoHS, détergents, …). L’applicabilité va dépendre du type de produit et du secteur d’activité de l’entreprise. Cela se complexifie par le fait que les domaines d’application peuvent s’exclure ou se cumuler dans le cas des produits « frontières ».
Des bases sont donc nécessaires afin d’appréhender au mieux ces règlements, leurs domaines d’application et les principales exigences.
| Objectif | Avoir une vision globale des réglementations sectorielles et spécifiques aux marchés des produits chimiques. |
| Prérequis | Les participants devront avoir suivi la web-formation sur les bases de REACH et CLP. Un lien vers l’enregistrement sera transmis aux participants |
| Moyens pédagogiques | Supports de présentation (1 fascicule par personne) + projection présentation sur vidéoprojecteur |
| Modalités d’évaluation des acquis | Une étude de cas sera réalisée lors de la formation |
PROGRAMME DE LA JOURNEE
I. Introduction
Méthodologie et périmètre
Le droit communautaire et le droit Français
II. Les principales règlementations sectorielles
Biocides, Phytosanitaires, Dispositifs médicaux, Fertilisants, Jouets, Alimentaire et contact alimentaire, Cosmétiques, Carburants, Aérosols, Détergents, Médicaments, Peintures et vernis, Explosifs et précurseurs
III. Les réglementations transverses « à la carte »
PIC, RoHS / DEEE / Piles, Conflict minerals, Précurseurs de Stupéfiants, POP, CIAC,R Nano Biens à double usage
IV. Pour aller plus loin
Déchets, Santé au travail: CAD CMD, SEVESO III, IED et nomenclature ICPE
Cas pratique : Travail sur un produit frontière
| Capacités et compétences professionnelles visées : Avoir une vision d’ensemble des principales réglementations européenne concernant les produits chimiques Connaître les domaines d’application et principales exigences |