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Management des produits : cartographie des réglementations sectorielles

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Temps de lecture estimé : 2 minutes

Nombreuses sont les réglementations concernant les produits, il est essentiel d’avoir une vision globale

Les réglementations européennes concernant les produits chimiques sont nombreuses et il est difficile de savoir ce qui s’applique réellement à un produit donné. Il y a les réglementations « transversales » ou « mères » (REACH et CLP) auxquelles viennent s’ajouter de nombreux autres règlements, directives et référentiels (Cosmétiques, Pharmaceutique, Dispositif médical, Biocides, Phytopharmaceutiques, Engrais, Alimentaire, PIC, POP, DEEE, « Conflicts minerals », RoHS, détergents, …). L’applicabilité va dépendre du type de produit et du secteur d’activité de l’entreprise. Cela se complexifie par le fait que les domaines d’application peuvent s’exclure ou se cumuler dans le cas des produits « frontières ».

Des bases sont donc nécessaires afin d’appréhender au mieux ces règlements, leurs domaines d’application et les principales exigences.

ObjectifAvoir une vision globale des réglementations sectorielles et spécifiques aux marchés des produits chimiques.
PrérequisLes participants devront avoir suivi la web-formation sur les bases de REACH et CLP. Un lien vers l’enregistrement sera transmis aux participants
Moyens pédagogiquesSupports de présentation (1 fascicule par personne) + projection présentation sur vidéoprojecteur
Modalités d’évaluation des acquisUne étude de cas sera réalisée lors de la formation

PROGRAMME DE LA JOURNEE

I.  Introduction

Méthodologie et périmètre

Le droit communautaire et le droit Français

II. Les principales règlementations sectorielles

Biocides, Phytosanitaires, Dispositifs médicaux, Fertilisants, Jouets, Alimentaire et contact alimentaire, Cosmétiques, Carburants, Aérosols, Détergents, Médicaments, Peintures et vernis, Explosifs et précurseurs

III.   Les réglementations transverses « à la carte »

PIC, RoHS / DEEE / Piles, Conflict minerals, Précurseurs de Stupéfiants, POP, CIAC,R Nano Biens à double usage

IV. Pour aller plus loin

Déchets, Santé au travail: CAD CMD, SEVESO III, IED et nomenclature ICPE

Cas pratique : Travail sur un produit frontière

Capacités et compétences professionnelles visées : Avoir une vision d’ensemble des principales réglementations européenne concernant les produits chimiques Connaître les domaines d’application et principales exigences

A télécharger


Bulletin d inscription formation.pdf
Programme les réglementations sectorielles- 2019.pdf

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Date

15 Oct 2020
Expired!

Heure

9h00 - 17h00

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Lieu

Immeuble Diamant A 14 rue de la République 92800 PUTEAUX
Catégorie

Organisateur

ATOUT REACH
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