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Web-formation : Nanomatériaux – connaissances scientifiques et exigences réglementaires

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Temps de lecture estimé : 2 minutes

Comment remplir un dossier réglementaire pour vos substances « nanos » ?

Au 1er janvier 2020, l’enregistrement des nanomatériaux entre en vigueur dans le cadre du règlement REACH (Règlement (UE) n°2018/1881 – mise à jour des annexes I, III, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII). L’occasion de vous présenter les bases scientifiques qui vous aideront à comprendre et respecter les nouvelles exigences réglementaires des nanomatériaux pour les enregistrements REACH et pour d’autres secteurs.

ObjectifsAcquérir les bases scientifiques et le vocabulaire pour comprendre la problématique des nanomatériaux et les règlements associés, Connaitre les techniques adaptées pour les « nanoformes » selon REACH, Savoir compléter un dossier REACH pour les « nanoformes », Connaitre les particularités des autres règlements (biocides, médical, cosmétique, etc) pour les nanomatériaux
PrérequisAucun prérequis n’est nécessaire pour cette formation.

PROGRAMME DE LA WEB-FORMATION

I. Contexte industriel et connaissances scientifiques

Définitions : nanomatériaux, agglomérat, agrégat…

Propriétés de la matière à l’échelle nano

Diversité des nanomatériaux manufacturés

Usages et quantités en quelques chiffres

(Eco)toxicité, quelques exemples issus de la littérature scientifique

Les nanos à l’échelle environnementale

II. Préparer son dossier d’enregistrements REACH

Le concept de « nanoformes » et caractérisation, coûts associés

Set de nanoformes: comment les regrouper?

Propriétés physicochimiques additionnelles (potentiel zeta, …)

Autres adaptations pour les nanoformes

Nanoformes, set de nanoformes et soumission conjointe

Démonstration de IUCLID pour les nanoformes

III. Autres réglementations « nano » par secteur

  • Europe
  • Cosmétiques
  • Biocides
  • INCO
  • Novel Food
  • Additifs alimentaires
  • Plastique en contact avec l’alimentation
  • Dispositifs médicaux
  • Pays disposant d’un registre « nano »

France

  • Code de l’environnement
  • Déclaration annuelle R-NANO

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Date

25 Sep 2020
Expired!

Heure

10h00 - 12h00

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